CATALOGUE DES CREATIONS
DESIGNER PROJETS ARCHITECTURAUX
POUR PARTICULIERS
Auteure-Conceptrice
Zones : France entière
Prestation de conceptions visuelles
Options / Tarifs complémentaires
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Auteur-conceptrice relevant du régime des Artistes-Auteurs (code APE 90.03B).
Dispensée d’immatriculation au RCS et au RM.
TVA non applicable, article 293B du GCI.
Les prestations présentées dans ce catalogue concernent exclusivement des prestations de création intellectuelle, de conseil en design et de représentation graphique originale.
L’auteure-conceptrice est couverte en RC professionnelle pour des prestations de conseil. Elle ne dispose d’aucune garantie décennale liée à l’acte de construire. A ce titre, elle n’exerce aucune mission de maîtrise d’œuvre, de direction technique des travaux, de pilotage de chantier ou d’étude de structure.
Les livrables (esquisses, plans 2D/3D, coupe et visuels) sont des supports d’intention architecturale. Ils ne constituent en aucun cas des plans d’exécution techniques et ne peuvent servir de base directe à la construction sans la validation des intervenants assurés.
L’élaboration des pièces graphiques est une aide à la conception. La signature des dossiers administratifs et la vérification de la conformité aux normes (RT 2020, RE 2025, accessibilité, incendie et calculs de structure) incombent exclusivement au maître d’ouvrage ou intervenants assurés.
Les relevés d’intention et extraction de surfaces issus de la maquette numérique sont fournis à titre indicatif pour l’aide au projet et ne remplacent pas les métrés contractuels des entreprises.